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Marques déposées par monsieur Christophe MORIZOT
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BSDV BIOGAZ SYTEM DEPOLLUTION VALORISATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BSDV BIOGAZ SYTEM DEPOLLUTION VALORISATION
M. Christophe MORIZOT

Numéro de dépôt :
4172187
Date de dépôt :
09/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2025
BSDV BIOGAZ SYTEM DEPOLLUTION VALORISATION de Christophe MORIZOT

Présentation de la marque BSDV BIOGAZ SYTEM DEPOLLUTION VALORISATION

Déposée par voie électronique le 9 avril 2015 par monsieur Christophe MORIZOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BSDV BIOGAZ SYTEM DEPOLLUTION VALORISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est monsieur Christophe MORIZOT domicilié(e) Château de Vallière - 71000 - Sancé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. LAURENCE RIVIERE domicilié(e) Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque BSDV BIOGAZ SYTEM DEPOLLUTION VALORISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172187.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSDV BIOGAZ SYTEM DEPOLLUTION VALORISATION arrivera à expiration en date du 9 avril 2025.

Christophe MORIZOT a également déposé les autres marques suivantes : BSDV BIOGAZ SYSTEM DEPOLLUTION VALORISATION


M. Christophe MORIZOT - Château de Vallière - 71000 - Sancé - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. LAURENCE RIVIERE - Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Gazomètres ;

Torchères ; appareils et installations pour la purification et l'épuration du gaz ;

Stockage du biogaz ;

Valorisation du biogaz ; traitement du biogaz.